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Plaque d’immatriculation en France pour les non-résidents : comment ça marche ?

4 novembre 2021 - Auto moto
Plaque d’immatriculation en France pour les non-résidents : comment ça marche ?

Vous avez voyagé sur les routes françaises, et vous avez remarqué des plaques d’immatriculation assez différentes et vous vous demandez comment le système fonctionne ? Ou peut-être êtes-vous sur le point de vous installer en France, et vous voulez savoir comment obtenir des plaques françaises ? Voici ce que vous voulez savoir sur les plaques d’immatriculation en France.

Comment fonctionne le système d’immatriculation des voitures en France ?

Après avoir immatriculé une voiture en France, deux choses peuvent se produire concernant la plaque :

Si le véhicule était déjà immatriculé dans le pays, vous conserverez les plaques (sauf s’il s’agit d’une ancienne immatriculation). La carte grise sera barrée pour être invalidée et un nouveau titre de propriété sera délivré à votre nom.

Si le véhicule n’était pas déjà immatriculé (neuf ou importé), un numéro suivant la structure AA-111-AA sera attribué à la voiture, et restera attaché à celle-ci jusqu’à sa destruction

Les numéros de plaque sont attribués de manière séquentielle. En France, il n’y a pas de possibilité de choisir un numéro personnalisé, comme au Royaume-Uni, aux États-Unis ou dans d’autres pays.

Seules deux tailles de sont légales pour configurer sa plaque d’immatriculation pour les voitures : 520×110 millimètres ou 275×200 millimètres. Pour les vélos et autres véhicules légers, les dimensions obligatoires sont de 210×130 millimètres.

Les plaques d’immatriculation française standard ont un fond blanc et une impression noire. Elles peuvent être achetées en ligne, dans les magasins d’automobiles, etc. Il vous suffit de remettre la carte grise pour en demander des copies. Assurez-vous que la plaque est homologuée, vous devez voir « TPPR » sur son côté droit, par exemple.

Plaque_d'immatriculation

Le logo régional

Un logo régional et un numéro de département sur le côté droit de la plaque. Cette partie de la plaque d’immatriculation est purement esthétique. Vous pouvez choisir n’importe quel numéro de département, quel que soit votre lieu de résidence réel. Cependant, vous ne pouvez pas remplacer ce logo par quelque chose qui n’est pas officiel. Il est également interdit de recouvrir cette zone d’un autocollant, même s’il affiche un motif officiel. Enfin, si vous avez une voiture, vous ne pouvez pas choisir des logos différents pour la plaque avant et la plaque arrière, ils doivent être assortis.

Plaques d’immatriculation des véhicules en France

La plaque d’immatriculation décrite ci-dessus est la plus courante en France. Cependant, vous avez probablement remarqué que d’autres numéros de plaques sont visibles. En voici la raison. En 2009, l’ancien système d’immatriculation des véhicules en France (appelé FNI) a été remplacé par un nouveau système, appelé SIV. Les deux systèmes coexistent toujours. Les voitures qui ne font pas l’objet d’une procédure d’immatriculation (changement d’adresse, perte de titre, changement de propriétaire, etc.) peuvent conserver leur ancien numéro de plaque. Celles-ci suivent la structure 1111-AA-11, les deux derniers chiffres étant le code départemental du lieu d’immatriculation.

Certaines de ces voitures ont encore une plaque jaune à l’arrière, et la plaque blanche à l’avant sans logo régional. Tant que les autorités ne déprécieront pas le système FNI (il était prévu pour 2021, puis abandonné), nous continuerons à voir ces numéros de plaques en France.

Plaques d’immatriculation en France : les spéciales

Voici d’autres plaques spéciales françaises que vous pourriez voir :

Plaques à fond noir : ces plaques sont réservées aux voitures anciennes qui bénéficient d’une carte grise de collection.

Plaques avec caractères jaunes/fond vert : plaques diplomatiques

Plaques à fond rouge : plaques de transit temporaire

Puis-je changer ma plaque d’immatriculation française ?

Comme nous l’avons dit précédemment, les plaques d’immatriculation en France sont attachées à une voiture pendant toute sa durée de vie. Il n’y a qu’une seule raison qui peut conduire à une demande de nouveau numéro de plaque : en cas de vol de plaque de voiture. Comme les plaques peuvent être fabriquées un peu partout, il n’est pas très difficile d’en fabriquer même si vous n’êtes pas le propriétaire légitime. En théorie, le constructeur doit demander à voir le titre de propriété de la voiture. Mais en pratique, trop nombreux sont ceux qui ne le font pas. C’est un vrai problème en France, il y a beaucoup de voitures utilisant des plaques d’immatriculation aléatoires. Comment saurez-vous que quelqu’un utilise votre numéro ? Lorsque vous recevez soudainement une contravention qui ne vous concerne pas.

Si cela se produit plus d’une fois, vous pouvez demander un nouveau numéro de plaque. Vous devrez joindre à votre demande une copie de la plainte que vous avez déposée auprès de la police et une copie de la contravention que vous avez reçue. Si quelqu’un vole vos plaques, vous ne pouvez pas demander un nouveau numéro, vous devez d’abord avoir reçu une contravention.